Arrêté du 28 septembre 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié au recrutement (2e session 2007) <BR>

J.O. 236 du 11 octobre 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 28 septembre 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié au recrutement (2e session 2007)

NOR : ESRH0764501A

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 951-2, L. 951-3, L. 952-6 et L. 952-14 ;

Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 42 et 43, 46 à 49-4, 51 et 58-1 ;

Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps des fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales,

Arrête :

Article 1

Les emplois de professeur des universités figurant en annexe sont offerts à la mutation, au détachement et en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé au recrutement.

TITRE Ier

MUTATION

Article 2

Les emplois offerts à la mutation sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants, pouvant être pourvus par réintégration après détachement ou disponibilité.

Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités qui, à la date de clôture des inscriptions, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.

S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.

Article 3

Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr, rubrique « enseignement supérieur », puis « personnel du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants chercheurs », puis « recrutement, agrégation, détachement, mutations », puis « accès à l'application Antares/Antée », puis « Antares », à partir du 16 octobre 2007, à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 6 novembre 2007, à 16 heures, heure de Paris. Les candidats accèdent au centre serveur soit comme nouveau candidat s'ils ne se sont jamais connectés à ANTARES, soit en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel qui leur ont été attribués lors d'une précédente connexion et qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.

Article 4

Les candidats établissent un dossier adressé au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce dossier comporte :

- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTÉE, datée, avec la signature du candidat ;

- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;

- un état des services permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs des universités et la durée des services effectués en position d'activité dans l'établissement d'affectation ;

- le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement, justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;

- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles et réalisations ;

- un exemplaire des travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans le curriculum vitae ;

- une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu.

Tous ces documents doivent être envoyés sur support papier au plus tard le 6 novembre 2007, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai est déclaré irrecevable.

En outre, les candidats joignent à leur dossier une enveloppe à leur adresse, affranchie au tarif en vigueur.

Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.

Article 5

Le candidat proposé par les instances universitaires pour une mutation sur les emplois ouverts, est enregistré par les établissements jusqu'au 6 décembre 2007, à 16 heures, heure de Paris, sur un centre serveur réservé à l'administration.

TITRE II

DÉTACHEMENT

Article 6

Les emplois de professeur des universités figurant en annexe offerts au détachement sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants.

Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou de réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Article 7

Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :

1° Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;

2° Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2e classe ;

3° Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au premier grade ou placés hors hiérarchie.

Les candidats doivent être titulaires dans leur corps ou leur cadre d'emploi d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Article 8

Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr, rubrique « enseignement supérieur », puis « personnel du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants chercheurs », puis « recrutement, agrégation, détachement, mutations », puis « accès à l'application Antares/Antée », puis « Antares », à partir du 16 octobre 2007, à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 6 novembre 2007, à 16 heures, heure de Paris.

Les candidats accèdent au centre serveur soit comme nouveau candidat s'ils ne se sont jamais connectés à ANTARES, soit en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel qui leur ont été attribués lors d'une précédente connexion et qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.

Article 9

Les candidats établissent un dossier adressé au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce dossier comporte :

- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTÉE, datée, avec la signature du candidat ;

- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;

- une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 du présent arrêté et sa qualité de titulaire dans son corps ou cadre d'emploi d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des inscriptions ;

- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles et réalisations ;

- un exemplaire des travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans la déclaration de candidature ;

- une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu, le cas échéant.

Tous les documents mentionnés ci-dessus doivent être envoyés sur support papier au plus tard le 6 novembre 2007, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai est déclaré irrecevable.

En outre, les candidats joignent à leur dossier une enveloppe à leur adresse, affranchie au tarif en vigueur.

Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.

Article 10

Le candidat proposé par les instances universitaires pour un détachement sur les emplois ouverts est enregistré par les établissements jusqu'au 6 décembre 2007, à 16 heures, heure de Paris, sur un centre serveur réservé à l'administration.

TITRE III

RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1 DE L'ARTICLE 46

DU DÉCRET DU 6 JUIN 1984 SUSVISÉ

Article 11

Les emplois offerts au recrutement sont des emplois soit vacants, soit susceptibles d'être vacants.

Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation, de détachement, de réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés des concours de recrutement.

Sous cette réserve, les emplois figurant en annexe sont ouverts au recrutement en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé.

Article 12

Les candidats doivent être titulaires de l'habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d'Etat est admis en équivalence de l'habilitation à diriger des recherches.

Ils doivent en outre être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 2004, ou 2005, ou 2006, ou 2007. Les qualifications établies en 2003 par le groupe compétent du Conseil national des universités suite à deux refus successifs sont également admises.

Les candidats qualifiés, titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres dont l'équivalence a été reconnue par le Conseil national des universités peuvent également déposer une candidature au présent concours.

La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.

Article 13

Les candidatures s'effectuent par voie télématique sur le site internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr, rubrique « enseignement supérieur », puis « personnel du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants chercheurs », puis « recrutement, agrégation, détachement, mutations », puis « accès à l'application Antares/Antée », puis « Antares », à partir du 16 octobre 2007, à 10 heures, heure de Paris, jusqu'au 6 novembre 2007, à 16 heures, heure de Paris.

Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel attribués lors de la campagne de qualification, qui assure la confidentialité et l'authentification de l'opération. La déclaration de candidature doit être imprimée et conservée tout au long de la procédure.

Article 14

Les candidats établissent un dossier adressé au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce dossier comporte :

- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTÉE, datée, avec la signature du candidat ;

- une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;

- une pièce attestant de la possession de l'un des titres mentionnés à l'article 12 ci-dessus ;

- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles et réalisations ;

Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune, à l'exclusion de toute autre pièce :

- la déclaration de candidature imprimée depuis ANTARES, à partir du domaine ANTÉE, datée, avec la signature du candidat ;

- un curriculum vitae donnant une présentation analytique de leurs travaux, ouvrages, articles , réalisations et activités en mentionnant les travaux qui sont adressés ;

- les travaux, ouvrages, articles et réalisations parmi ceux mentionnés dans le curriculum vitae ;

- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit.

Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.

Tous ces documents doivent être envoyés sur support papier au plus tard le 6 novembre 2007, à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Tout dossier ou document posté hors délai est déclaré irrecevable.

Le nom et l'adresse du candidat doivent être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section).

En outre, les candidats joignent à leur dossier une enveloppe à leur adresse, affranchie au tarif en vigueur.

Les établissements accusent réception des candidatures qui leur ont été transmises.

Article 15

Les propositions des instances universitaires pour chaque emploi au recrutement sont enregistrées par les établissements jusqu'au 6 décembre 2007, à 16 heures, heure de Paris.

Article 16

Les candidats accèdent aux résultats en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération, par le site internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr, rubrique « enseignement supérieur », puis « personnel du supérieur et chercheurs », puis « les enseignants chercheurs », puis « recrutement, agrégation, détachement, mutations », puis « accès à l'application Antares/Antée », puis « Antares ».

Cet accès est ouvert du 13 décembre 2007, 10 heures, au 18 décembre 2007, 16 heures, heure de Paris.

Tout candidat classé sur un ou plusieurs emplois doit s'engager sur ANTARES à occuper l'emploi ou, le cas échéant, l'un des emplois : cet engagement comporte l'expression de voeux d'affectation par ordre de préférence.

Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion au serveur ANTARES. Seule la lecture de ce message final vérifie la fin correcte de la saisie.

La saisie peut être modifiée jusqu'à la date limite du 18 décembre 2007, à 16 heures, heure de Paris.

Article 17

Le directeur général des ressources humaines et les chefs d'établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 septembre 2007.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines,

T. Le Goff

A N N E X E

LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ÊTRE DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ AU RECRUTEMENT

S = emploi susceptible d'être vacant.

8e section : langues et littératures anciennes

Université de Brest, langue, littérature et civilisation latines de l'Antiquité tardive : 1059.

9e section : langue et littérature françaises

Université de Perpignan, langue et littérature françaises modernes et contemporaines : 0241.

Université Paris-X, littérature française du xvie siècle : 0781.

10e section : littératures comparées

Université de Saint-Etienne, littérature générale et comparée : 0011.

11e section : langues et littératures anglaises

et anglo-saxonnes

Université Paris-XII, civilisation américaine : 0301.

Université Paris-VII, poésie des pays anglophones : 0047.

15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques

Université de Nouvelle-Calédonie, Nouméa, cultures océaniennes, épistémologie des sciences humaines, interculturalité : 0077.

16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale

Université Toulouse-II, psychologie interculturelle clinique : 0056.

19e section : sociologie, démographie

Université Toulouse-I, politiques publiques de sécurité intérieure et sociologie des institutions policières : 0443.

20e section : anthropologie, ethnologie, préhistoire

Université Paris-I, anthropologie du droit : 1285.

22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes et contemporains

Université d'Avignon, histoire politique et sociale du premier xxe siècle : 0036 S.

Université de Mulhouse, histoire moderne : 0118 S.

23e section : géographie physique, humaine,

économique et régionale

Université d'Avignon, géographie physique et analyse spatiale : 0159 S.

Université Paris-VIII, géographie physique et environnement : 0813.

Université de Tours et 24e section, géographie et aménagement : 0778.

24e section : aménagement de l'espace, urbanisme

Université du Littoral, économie des territoires, économie locale et développement durable : 0525.

Université de Tours, ingénierie du projet en aménagement : 0056.

25e section : mathématiques

Université de Limoges, et 27e section, sécurité de l'information et cryptographie, informatique : 0671.

Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims), mathématiques appliquées à la gestion, recherche opérationnelle, mathématiques financières, imagerie : 0799.

26e section : mathématiques appliquées

et applications des mathématiques

Université de Dijon, modélisation, algorithmique : 0268.

Université Lyon-II, et 27e section, statistique et informatique : 0802.

Université Paris-VI, modélisation, analyse des équations aux dérivées partielles, analyse numérique, calcul scientifique : 2302 S.

27e section : informatique

Université Aix-Marseille-III, et 70e section, communication des connaissances et applications informatiques : 0741.

Ecole normale supérieure de Cachan : 0247.

Université de Dijon : 1307 S.

Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) : 1515.

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges : 0038.

Université de Mulhouse, modélisation d'applications logicielles complexes : 0163.

28e section : milieux denses et matériaux

Institut polytechnique de Grenoble, Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble, physique des semi-conducteurs et composants IV-IV et III-V : 0728.

29e section : constituants élémentaires

Université Paris-VI, physique statistique et dynamique des systèmes frustrés et/ou désordonnés : 2989.

30e section : milieux dilués et optique

Université de Limoges (institut universitaire de technologie du Limousin), photonique, imagerie haute résolution : 0581 S.

Université Paris-VI, physique quantique fondamentale et appliquée : 3498.

31e section : chimie théorique, physique, analytique

Université Paris-VI, spectroscopie moléculaire en phase diluée : 0224 S.

Université Paris-VI, électrochimie moléculaire et analytique aux échelles nanométriques : 0570.

32e section : chimie organique, minérale, industrielle

Université Paris-VI, sélectivité en chimie organique des sucres : 3240.

33e section : chimie des matériaux

Université du Mans, physicochimie et rhéologie des polymères : 0072.

Institut national polytechnique de Toulouse (Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques), corrosion et durabilité des matériaux métalliques : 0365.

36e section : terre solide : géodynamique des enveloppes

supérieures, paléobiosphère

Université de Perpignan, processus et enregistrements sédimentaires marins du quaternaire : 0018 S.

41e section : sciences biologiques pharmaceutiques

Université de Tours, parasitologie et immunologie parasitaire : 1414.

60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil

Université Lille-I (école polytechnique universitaire de Lille), génie civil : 0120.

Ecole nationale d'ingénieurs de Metz, mécanique de matériaux, mise en forme à grande vitesse, machines-outils innovantes, usinage à sec, usinage écologique : 0049 S.

Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz), mécanique des solides, génie mécanique : 0851.

Université du Mans, électro-acoustique : 0540.

Université du Havre, génie civil, génie côtier : 0034.

61e section : génie informatique, automatique

et traitement du signal

Université Aix-Marseille-III, systèmes à événements discrets et productique : 0329.

Université de Valenciennes (institut universitaire de technologie de Valenciennes), génie automatique et informatique industrielle : 0648.

Université de Toulon (institut universitaire de technologie de Toulon), La Garde, automatisme, informatique industrielle et réseaux locaux, modélisation, diagnostic, commande des systèmes multi-variables non linéaires : 0052.

62e section : énergétique, génie des procédés

Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims), génie civil, thermique et équipements techniques du bâtiment : 0250 S.

Université de Rouen, écoulements turbulents et mélanges : 0108.

63e section : électronique, optronique et systèmes

Université Aix-Marseille-I (école polytechnique universitaire de Marseille), microélectronique, diagnostic, test, modélisation et conception de circuits mémoires : 0025 S.

Université de Valenciennes, électronique : 0346.

Université de Limoges (institut universitaire de technologie du Limousin), Brive, électromagnétisme, télécommunications : 0167 S.

Université de Saint-Etienne, institut supérieur des techniques avancées de Saint-Etienne, électronique, hyperfréquence, composants passifs : 0571 S.

Université Paris-VI, matériaux pour applications aux génies électronique et optronique : 0184.

Université du Havre, système de production d'énergie, méthodes de conception et de conduite appliquées aux systèmes de production décentralisée : 0001.

65e section : biologie cellulaire

Université Rennes-I, biologie et génétique du développement : 0304.

67e section : biologie des populations et écologie

Université Paris-VI, et 37e section, observatoire de Banyuls, biogéochimie marine : 3488.

68e section : biologie des organismes

Université des Antilles et de la Guyane (institut universitaire de technologie de Kourou), Guadeloupe, biotechnologies, science des aliments, valorisation nutritionnelle : 0348.

Université de Nice, écophysiologie des invertébrés marins : 0071.

70e section : sciences de l'éducation

Institut universitaire de formation des maîtres d'Amiens, sociologie de l'éducation, premier et second degrés, enseignement adapté aux situations de handicap, formation des conseillers principaux d'éducation : 0141.

Institut national de recherche pédagogique, et 17e section, Lyon : 2319 S.

Institut universitaire de formation des maîtres de Rouen, recherche sur la professionnalisation et enseignement en formation professionnelle pour les enseignants et les formateurs : 0139.

Université de Mulhouse, analyse des interactions didactiques : 0476 S.

71e section : sciences de l'information et de la communication

Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de Lyon, sciences de l'information et des bibliothèques : 0008.

Université Montpellier-III, Béziers : 0097 S.

74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives

Université Montpellier-I, conduites de performance et santé : 1044 S.

Université de Nice, psychologie sociale appliquée aux activités physiques et sportives : 0980.

Université Strasbourg-II, sociologie du sport et de l'éducation physique : 0189.

Université Strasbourg-II, management du sport et des loisirs : 0601.